- royalty
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⇒ROYALTY, -IES, subst. fém.Gén. au plur.A. — Redevance(s), ensemble de redevances dues, en échange d'un droit d'exploitation ou de passage, au propriétaire d'un terrain, au gouvernement d'un pays étranger par la société qui exploite un gisement (pétrolifère en particulier) sur ce terrain, dans ce pays ou qui y fait passer un oléoduc, un gazoduc. Appétits alléchés par les « royalties » des puissances pétrolières (Univers écon. et soc., 1960, p. 62-14). Due à partir du moment où le pétrole est extrait en quantités commercialisables, la royalty peut être versée soit en espèces, soit en pétrole brut (...), soit en produits pétroliers (AYACHE 1981).B. — Redevance(s), ensemble de redevances dues, en échange d'un droit d'exploitation, à l'auteur d'une œuvre littéraire ou artistique, à un inventeur propriétaire d'un brevet par la personne physique ou morale qui exploite l'œuvre de cet auteur, la découverte de cet inventeur. Pour compenser les droits énormes (royalties) exigés par les possesseurs de brevets, on réduisait au minimum le temps de tournage (SADOUL, Cin., 1949, p. 224).Prononc. et Orth.:[]. ROB., Lar. Lang. fr.: -ties, subst. plur., [-ti:z]; MARTINET-WALTER 1973 [-ti], [ti:z], [te:z] (8, 4, 2). Prop. CATACH-GOLF. Orth. Lexicogr. 1971, p. 295: -tie, plur. -ties. Étymol. et Hist. 1. 1865 droit de royalty « droit d'exploitation de minerais accordé par le souverain à un particulier contre une redevance » (L. SIMONIN, Une visite aux mines de Cornouailles [1862], p. 366 ds REY-GAGNON Anglic.); d'où 1897 subst. fém. plur. royalties (P. DE ROUSIERS, Le Trade-unionisme en Angleterre, 206 ds HÖFLER Anglic.: Les royalties sont des redevances payées par les compagnies concessionnaires de mines au propriétaire du sous-sol, au landlord); 1951 (Lar. mens., p. 728c, s.v. Iran); 2. a) 1910 royalty « redevance due à un éditeur, à un auteur » (Vocabulaire technique de l'éditeur ds HÖFLER Anglic.), alors que droits d'auteur est préconisé par le Comité d'étude des termes techniques français, cf. Sciences, nov.-déc. 1959, p. 86; b) 1947 « redevance due au propriétaire d'un brevet » (DANINOS, Les Carnets du bon Dieu, p. 130 ds QUEM. DDL t. 13). Mot angl. royalty « royauté » 1398 ds NED: roialte, empr. à l'a. fr. roialté, royauté, empl. au plur. « droit régalien » av. 1400, ibid.: royaltez, puis « prérogative accordée par le souverain » 1483, ibid.: roialtie, spéc. pour les mines 1580: royalties, puis « redevance payée par l'exploitant au propriétaire d'une mine » 1839, ibid.: royalty et « droits d'auteur » 1857 ds NED Suppl.2: royalty, « droits versés à l'inventeur pour l'utilisation de son brevet » 1864 ds NED: royalties. Bbg. QUEM. DDL t. 28.royalty [ʀwajalti] n. f.ÉTYM. 1897, in Höfler; droit de royalty (dans les mines britanniques), 1865; mot angl. « royauté », d'où « impôt payé au roi » et (1838), « droit payé au propriétaire d'une mine ».❖♦ Anglicisme.———I (1910). Sing. (rare) ou plur. Redevance due à (un inventeur, un interprète, un éditeur) et proportionnelle au volume de la production, au chiffre d'affaires. || Toucher des royalties, une royalty importante.0 J'écris trois versions différentes à la fois, suivant le public auquel je m'adresse : une version pour Dublin, l'autre pour New York, la troisième pour Paris. Plus, une grosse royalty pour le film.———II Au plur.1 (1962). Comm. Somme que l'utilisateur d'un brevet étranger verse à l'inventeur et qui est proportionnelle au nombre d'objets fabriqués.2 Redevance payée par une société pétrolière au pays sur le territoire duquel se trouvent les gisements du pétrole exploité ou le pipe-line qui sert à le transporter. || Royalties de 30%.♦ Recomm. off. : redevance. Le terme royautés, utilisé en français du Canada, n'est pas courant en France.
Encyclopédie Universelle. 2012.